Accueil > Contact > Qui contacter ?
Qui contacter ?
vendredi 1er avril 2005, par
Ce site et son contenu sont, dans leur intégralité, la propriété exclusive de PATFRACA, domicilié à Bruxelles - Belgique.
Ce site et son contenu sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Il n’est pas permis de reproduire, de distribuer, d’adapter ou de communiquer au public des éléments (textes, images, lay-out, logos, logiciels, etc.) de ce site web, en tout ou en partie.
Toute reproduction, distribution, adaptation ou communication au public d’un ou de plusieurs éléments du site est soumise à l’autorisation écrite expresse de PATFRACA ou de la SABAM.
Si l’autorisation est accordée, la mention suivante devra obligatoirement être indiquée :
Cette mention devra également figurer sur toutes les textes, images, lay-out, logos, logiciels, etc... destinés à publication.
Aucun lien vers le site www.patfraca.com (et autres extensions) ne peut être installé sans l’accord formel et écrit de PATFRACA.
Ceci est une protection vis-à-vis des spiders (robots)